• Novembre 2025

Release note du 12-11-2025 :

🆕Evolutions fonctionnelles

• API Contrats : Gestion des extras sans création d'emploi

Objectif

Avoir une option qui permet d’éviter la génération en paie d’un bulletin de paie sur le premier mois d’embauche lorsque cela n’est pas souhaité.

Emplacement

Control > Site > Navigation > Logiciel de paie > API Silae

Fonctionnement

Lorsque cette option est activée, alors :

• Lors de la création d’un emploi en paie, le système effectue automatiquement une opération de modification via l’API Silae.
• Cette opération met à jour le champ SEM_DtDebEA avec la date du 1er jour du mois suivant la date de début du contrat (vacation).

Lorsque cette option est désactivée, alors :

Le comportement reste inchangé (un bulletin de paie est créé sur la période du contrat)

Exemple

• Contrat d’extra pour le 15/11

La bulle n’est pas créé : 

La coche “Pas de bulletin le 1er mois à oui : 

 

• API : Apprenti

1. API : Apprenti - Modification des motifs de début et fin

Objectif :

Cette évolution permet à RH Suite d’alimenter automatiquement les bons codes motifs de début et de fin pour les contrats de type “Apprenti” lors de leur envoi vers MSGP (paie) .

Description :

Lors de la création, de la mise à jour ou de la clôture d’un contrat de type Apprenti :

• Le motif de début est automatiquement renseigné avec la valeur : 001
• Le motif de fin est automatiquement renseigné avec la valeur : 008

2. API : Apprenti - Communiquer la période

Objectif :

Cette évolution a pour but de d’améliorer la transmission entre RH Suite et la paie MSGP pour les contrats d’apprentissage, en alimentant automatiquement les périodes d’étude selon la durée du contrat.

Cela permet à la paie d’appliquer automatiquement les grilles de rémunération légales et conventionnelles correspondant à chaque période d’apprentissage.

Description : 

• Evolution de l’interface d’édition des contrats d’apprentissage :
  • Ajout du champ “Période d’apprentissage”

Résultat en paie : alimentation du champ “Périodes” : 

• Règles de gestion : 
  • La période sélectionnée correspond à la première période alimentée en paie, cette période est alimentée avec la date de début de contrat
  • Si le contrat dure plus d’1 an, alors chaque année supplémentaire du contrat sera alimentée dans la paie en faisant date du contrat + 1 an
• Exemple :

Début de contrat : 01/10/2025

Fin de contrat : 31/12/2026

“Période 3” est sélectionnée

→ SEM_EtudePeriode3 est alimenté en premier avec 01/10/2025

→ SEM_EtudePeriode4 est alimenté ensuite avec 01/10/2026

3. API : Apprenti - Gestion du code CPN DUC

Objectif

Cette évolution vise à corriger le renseignement du code CPN DUC dans RH Suite pour les contrats de type “Apprenti”, en fonction de la convention collective (CCN) et de la classification du salarié.

Description

• Ajout de nouvelles fonctions :

Les 4 fonctions  "Apprentis" doivent être ajoutées au référentiel de fonctions : 

CCN	Libellé fonction	Code logiciel de paie Silae
Boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales	Apprenti personnel de fabrication	B057.05.001
Boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales	Apprenti personnel de vente	B057.05.002
HCR (Hôtels, Cafés, Restaurants)	Apprenti	H019.04
HCR (Hôtels, Cafés, Restaurants)	Apprenti	H019.04.005

• Autres CCN :

Pour un contrat d’apprentissage, si le code classification métier n'est pas l'un des 4 associés aux fonctions précédemment défini, alors le code CPN DUC doit être forcé à 260  

• API : Modification de la gestion des tranches pour les temps partiels

Objectif :

Cette évolution vise à aligner le comportement de RH Suite sur la réglementation légale et la gestion des tranches d’heures complémentaires applicables aux contrats à temps partiel.

Désormais, les heures complémentaires envoyées à la paie via API respecteront les tranches spécifiques aux temps partiels (et non les tranches temps plein).

Note : Une évolution sur RH Suite est prévue pour développer des tranches spécifiques pour les temps partiels, cette évolution permet de corriger les valeurs envoyées en attendant.

Description :

Règles de gestion

• Un contrat est considéré à temps partiel si le nombre d’heures hebdomadaires est inférieur à 35 h.
• La CCN n’influe pas sur les tranches : ces seuils sont fixes (10 % et 25 %).
• Le code envoyé à la paie via API doit correspondre à :
  • HC10 → heures complémentaires 10 %
  • HC25 → heures complémentaires 25 %

Les tranches d’heures complémentaires envoyées à la paie sont désormais adaptées pour les contrats à temps partiel :

Type de contrat	Tranche 1	Tranche 2	Tranche 3
Temps plein	paramétrable	paramétrable	paramétrable
Temps partiel	10 %	(supprimée)	25 %

Exemple

Avant correction (ancien comportement) :

HC10 : 2.8h

HC25 : 16.7h

→ Envoi en paie :

HC10 = 2.8h

HC50 = 16.7h ❌ (mauvaise tranche)

Après correction (nouveau comportement) :

HC10 : 2.8h

HC25 : 16.7h

→ Envoi en paie :

HC10 = 2.8h

HC25 = 16.7h ✅

• API : Absences - Envoi RTT

  Objectif :

• Cette amélioration permet que les absences de type RTT soient systématiquement envoyées en paie via l’API, quel que soit le statut du salarié (cadre, non-cadre, au forfait jours ou non).

  Avant :

  • L’envoi des absences RTT était limité aux salariés cadres ou au forfait jours
  • Les RTT posées par des employés non-cadres n’étaient pas transmises en paie

  Désormais :

  • Toutes les absences RTT enregistrées dans RH Suite sont prises en compte dans la transmission API à la paie

  • Mot de passe : Changement de politique

    Objectif :

  • L’objectif de cette évolution est de rendre la politique de mot de passe conforme au recommandation de la CNIL 

    Description :

    Un utilisateur ne peut plus lors d’un changement de mot de passe choisir un de ses 3 derniers mots de passe utilisés :